Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Beard Wool comprennent le développement de logiciels pour les entreprises, conformément aux spécifications convenues avec le client.
Core Terms
Les modalités de paiement seront définies dans un accord séparé entre Beard Wool et le client, et doivent être respectées pour l'accès aux services.
03
Operational Clause
Paiements et commerciaux
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04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site, sauf accord contraire écrit.
05Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
ReferenceService Public FR
06Clause
Avertissement de responsabilité
Beard Wool ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
ReferenceEU Commission
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les moyens indiqués sur notre site.